Déposée le 19 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) AXELANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OPTIMAINTENANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-10 du 9 mars 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AXELANCE domicilié(e) 31 place Grandclément, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 520 731 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HSD Ernst & Young - France.
La marque OPTIMAINTENANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079427.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTIMAINTENANCE est expirée depuis le 19 janvier 2011.
AXELANCE a également déposé les autres marques suivantes : AXILEC
AXELANCE, Société Anonyme - 31 place Grandclément, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 433520731
HSD Ernst & Young - France
Inscription le 31 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°338004 - Publication au BOPI 2001-12-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-31
Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; pièces de moteurs électriques, électromécaniques, hydrauliques, mécaniques, électroniques. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, à usage informatique ou utilisant des composants informatiques ou électriques, photographiques, optiques, vidéo, de mesurage, de pesage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques optiques compacts ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement. Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, câbles informatiques. Cédé rom ; disques compacts, bandes, cartes et disques encodés. Catalogues électroniques, logiciels, progiciels. Agence d'informations commerciales, publicité, conseils, informations d'affaires, administration commerciale ; renseignement d'affaires, bases de données, gestion de fichiers informatiques, location de fichiers informatiques, service de saisie et de traitement des données. Abonnement à de journaux pour des tiers. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, communication entre ordinateurs, transmission d'informations par ordinateurs. Recherche scientifique et industrielle, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires, prospection, essai de matériaux, laboratoires, programmation pour ordinateurs, développement de logiciels et progiciels, élaboration et mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, locations d'ordinateurs, conseils techniques informatiques, programmation pour ordinateurs, consultations en matière d'ordinateur, location de temps d'accès à un centre serveur de données.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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